Projets internationaux
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Fidèle à ses valeurs de promotion et de défense partout dans le monde des droits de l’Homme, de l’Etat de droit, de la démocratie et de la bonne gouvernance, l’action internationale représente un élément identitaire fondamental de Forum réfugiés – Cosi. En s’engageant en faveur des droits des personnes vulnérables dans certains pays d’origine ou de transit, l’organisation souhaite améliorer, d’un bout à l’autre des routes de l’exil, sa connaissance des contextes locaux et par la même sa compréhension des motifs d’exil ainsi que des parcours de migrations.
3 axes d'intervention
Accompagnement et défense des droits des personnes
en besoin de protection internationale dans les pays d’origine ou de transit
Soutien à des organisations de la société civile
engagées en faveur de la promotion, de la protection ou de la défense des droits des populations vulnérables
Plaidoyer international,
nourri de ses actions de terrain, à travers son statut d’observateur au conseil économique et social des Nations unies, ou de sa participation au réseau européen pour l’Afrique centrale (EurAC)
Nos actions
Niger
Promig / Appui à l’engagement de la société civile dans la promotion et la protection des droits des migrants au Niger Contexte
Pays de transit entre le Sahel et le Maghreb, le Niger occupe une position pivot sur les questions migratoires. Le pays doit également composer avec d’importants déplacements de population liés a une dégradation de la situation sécuritaire et humanitaire. Le pays fait ainsi face à un flux important de migration mixte.
Mis en œuvre en partenariat avec JMED (Jeunesse Enfance Migration Développement), le projet PROMIG entend soutenir une dynamique de réseau naissante parmi les organisations de la société civile autour de la promotion et de la défense des droits des migrants dans les régions d’Agadez, Tahoua et Niamey. Il s’agit de consolider les bases de ce réseau ; de renforcer les capacités d’action des organisations membres en faveur de l’accès aux droits des migrants ; et de plaider pour la promotion d’une politique migratoire respectueuse des droits des personnes.
Activités réalisées
- Renforcement de compétences des organisations locales.
- Monitoring des violations de droits perpétrées contre les migrants.
- Assistance aux victimes vulnérables.
- Soutien financier à des associations locales engagées dans le monitoring ou la sensibilisation des populations locales sur le respect des droits des migrants.
- Dialogues nationaux avec les autorités nigériennes.
Objectifs
- Appuyer la structuration du Réseau Migration Développement Droits Humains (REMIDDH). Composé d’une quinzaine d’organisations membres, ce réseau, récemment constitué, vise à renforcer les synergies entre organisations nigériennes sur les enjeux migratoires.
- Renforcer les capacités d’action des organisations de la société civile nigérienne en faveur des personnes en besoin de protection parmi les migrants vulnérables.
- Promouvoir une politique migratoire attentive aux droits de l’Homme à travers une plus grande mobilisation de la société civile nigérienne dans un dialogue avec les pouvoirs publics.
Réalisé en partenariat avec
Réalisé avec le soutien de
REVIV (Réfugiés – Victimes – Vulnérables) Contexte
Le Liban est directement confronté aux conséquences de la guerre en Syrie. Estimé à 1,5 million, le nombre de réfugiés syriens sur le territoire libanais représente près d’un quart de la population totale. Le pays affiche ainsi le plus fort taux de réfugiés par habitant au monde. L’Etat libanais n’étant pas partie de la Convention de Genève de 1951, il ne reconnait pas le statut de réfugiés aux personnes ayant fui la Syrie et les considère comme « déplacés ». La grande majorité des réfugiés syriens résident au Liban sans titre de séjour valide dans une situation de grande précarité.
Alors que le pays est confronté à une crise majeure, la recherche de stabilité représente un enjeu fondamental. Le renforcement de la protection accordée aux réfugiés syriens entend y contribuer. Ces personnes vulnérables n’étant pas toujours en mesure d’accéder à leurs droits, les efforts entrepris sur les plans juridiques et psychologiques méritent d’être soutenus.
Le projet REVIV, mis en œuvre en partenariat avec le Centre Libanais pour les Droits Humains (CLDH) entend y contribuer. Cette action vise à protéger les réfugiés et à défendre leur possibilité d’accès au droit par une assistance juridique, une prévention des mauvais traitements et un accompagnement à la prise en charge de soins de santé mentale.
Activités
- Consultations juridiques gratuites
- Assistance juridique aux réfugiés et personnes migrantes en détention
- Etude sur la détention des femmes et des mineurs réfugiés.
- Information et plaidoyer pour l’application de la loi réprimant la torture insérée en 2017 dans le Code pénal libanais
- Prise en charge psychologique et sociale de victimes de torture.
Partenaires
Centre Libanais pour les Droits Humains (CLDH)
Objectifs
- Renforcer les possibilités d’accès au droit des réfugiés à travers un soutien à l’accompagnement juridique proposé par le CLDH.
Il s’agit de répondre aux carences de l’aide juridictionnelle et offrir une protection juridique à certains réfugiés particulièrement marginalisés en matière d’accès au droit.
- Prévenir les risques de détention arbitraire et de torture, dans un contexte de création récente par les autorités libanaises d’un Conseil supérieur libanais des droits de l’Homme et d’un mécanisme de prévention de la torture.
- Faciliter l’accès aux soins et la prise en charge psychologique des réfugiés victimes de mauvais traitements et de torture, grâce à une capacité accrue de prise charge psychologique et sociale
Réalisé avec le soutien de
Niger
Conseil et accompagnement pour un accueil sécurisé à la protection Contexte
Le Niger est traditionnellement un pays de transit pour les ressortissants d'Afrique de l'Ouest migrant vers la Libye et l'Algérie. Ce mouvement s’est accentué au cours des dernières années sous l’effet de la croissance démographique, de l’insécurité alimentaire et des crises géopolitiques dans la sous-région. Directement concerné par les importants déplacements de population engendrés par le conflit au Mali et les violences au Nord du Nigéria, le pays est aujourd’hui confronté à un afflux de réfugiés, de déplacés internes et à un flux croissant de migration mixte.
En partenariat avec le HCR, Forum Réfugiés – Cosi met en œuvre au Niger un projet visant à favoriser l’accès à des pays tiers par des voies complémentaires légales et sûres pour des personnes sous protection internationale en transit sur le territoire nigérien. Cette démarche s’inscrit en complémentarité avec les trois solutions déjà proposées par le HCR aux réfugiés : le retour volontaire, l’intégration locale ou la réinstallation dans un pays tiers.
Alors que la réinstallation est une solution durable et protectrice pour les réfugiés vulnérables sans perspective d’intégration dans le premier pays d’accueil, elle ne doit pas être le seul moyen envisagé. Le développement de voies complémentaires légales et sûres inclut :
- la réunification familiale pour la famille nucléaire
- l’accès sur critère familial élargi
- la mobilité étudiante par la délivrance de visa étudiant
- le développement de bourses universitaires
- les programmes de parrainage privé
- la délivrance de visas humanitaires.
Activités réalisées
Accueil et accompagnement des personnes sous protection internationale nécessitant une prise en charge hors du territoire nigérien
Animation d’un groupe de travail international sur les voies complémentaires en collaboration avec des organisations internationales, des organisations de la société civile, des acteurs du secteur privé et des acteurs institutionnels
Plaidoyer international
Objectifs
- Accompagner les réfugiés dans l’accès à des voies complémentaires ;
- Promouvoir les voies complémentaires et renforcer le travail en réseau au niveau international;
- Apporter un appui technique à l’ensemble des parties prenantes mobilisées sur des programmes de réinstallation ou dans la recherche et la mise en pratique de voies légales et sûres : HCR, ONG, opérateurs d’accueil, pouvoirs publics des pays d’accueil...
Résultats
Réalisé avec le soutien de
Haut Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR)
Liban
Missions exploratoires et partenariat avec le Centre Libanais pour les Droits Humains Liban Contexte
Le Liban n’est pas partie de la Convention de 1951 relative au statut de réfugiés, mais accueille 1,5 million de réfugiés, principalement syriens, sur son territoire. Ceux-ci composent un groupe de population fortement vulnérable. Une part importante des réfugiés syriens a potentiellement été victime de torture et/ou mauvais traitements dans leur pays d’origine. Plusieurs rapports d’organisations internationales font état de la pratique systématique de la torture dans les centres de détention en Syrie. Les réfugiés peuvent également être victimes de torture et mauvais traitement une fois au Liban.
La prise en charge psychologique des réfugiés syriens victimes de torture et de violences demeure un enjeu sanitaire et social important pour les associations libanaises. Cette réhabilitation est rendue difficile d’une part du fait de la violence du contexte syrien et des traumatismes vécus, mais aussi du fait de la précarité de la situation de cette population.
Des rencontres entre représentants de Forum réfugiés –Cosi et du Centre Libanais pour les Droits Humains (CLDH) entre 2017 et 2018 ont posé les bases d’une collaboration entre les deux organisations autour d’un projet de prise en charge psychologique des réfugiés victimes de torture et de mauvais traitements.
Activités réalisées
- Mission / échanges d’expérience
- Prise en charge d’un accompagnement multidimensionnel (thérapeutique, social, juridique)
Partenaires
Centre Libanais pour les Droits Humains (CLDH)
Objectifs
Favoriser l’échange entre centres de santé mentale français et libanais sur la prise en charge de réfugiés victimes de torture et mauvais traitements
Résultats
Prise en charge thérapeutiques de 100 personnes souffrant de traumatismes causés par des actes de violence et de torture dont 65 réfugiés syriens, 9 réfugiés palestiniens, 5 apatrides.
Réalisé avec le soutien de
Région Auvergne Rhône-Alpes
Projet AJUST : Appui aux initiatives locales pour l’accès à la justice des victimes de violences sexuelles à l’Est de la RDC Contexte
Depuis plus de deux décennies, l’Est de la RDC est en proie à de multiples conflits aux conséquences douloureuses pour la population civile : massacres, pillages, déplacements massifs de population, violences sexuelles.
Engagés dans la lutte contre les violences sexuelles depuis plusieurs années, les partenaires de Forum réfugiés-Cosi ont manifesté leur besoin d’un soutien accru dans ce domaine afin de permettre un réel changement dans la lutte contre l’impunité de ces crimes et faciliter les possibilités d’accès aux droits pour les victimes.
Activités réalisées
- Conseils et assistance juridique de victimes de violences sexuelles
- Organisation de chambres foraines
- Formations
- Sensibilisation
- Plaidoyer
Partenaires
AMCAV, Groupe Lotus, PAIF, SOFEPADI
Objectifs
Améliorer l’accès à une justice équitable pour les victimes de violences sexuelles en contribuant à développer significativement les actions judiciaires et l’exécution des peines prononcées à l’encontre des auteurs de violences sexuelles.
Dans ce cadre, le projet AJUST entendait :
- faciliter l’accès à la justice des victimes de violences sexuelles et lutter contre l’impunité ;
- renforcer les capacités des associations locales et le partage d’expérience ;
- coordonner les actions de monitoring et de plaidoyer
Résultats
- 132 dossiers accompagnés en justice
- 65 verdicts prononcés
- 210 professionnels formés
Réalisé avec le soutien de
Agence Française de Développement, Fondation de France, Fonds de dotation Barreau de Paris Solidarité
République Démocratique du Congo
Projet d’appui à l’organisation de chambres foraines dans la province du Sud Kivu Contexte
Ce projet a été présenté dans le contexte de crise sécuritaire que connaissait le Sud Kivu en 2012, suite à la suspension de l’opération « Amani Kamilifu » (la paix renforcée) menée conjointement par la MONUSCO et les Forces armées de la RDC (FARDC). Les arrestations arbitraires, violences, viols, pillages, travaux forcés connaissaient une forte augmentation.
L’impunité dont jouissaient les groupes armés, militaires et représentants de la police nationale constituait un facteur important de persistance et de multiplication des violences et exactions.
Différents rapports des organisations de défense des droits de l’Homme tant nationales qu’internationales dénonçaient l’impunité des crimes graves commis par ces groupes armés et par certains militaires FARDC sur la population civile
La distance pour se rendre à la juridiction la plus proche et les frais induits par un procès décourageaient les victimes à engager des poursuites contre leurs agresseurs. La justice congolaise, confrontée à de grandes difficultés - tant financières que logistiques – n’était pas en mesure de couvrir l’ensemble des territoires
Activités réalisées
Organisation de deux chambres foraines à Makobola (territoire d’Uvira) et Nyangezi (territoire de Walungu) en collaboration avec le tribunal militaire de garnison d’Uvira
Partenaires
Union des Chrétiens pour le Progrès et les Droits de l’Homme
Objectifs
Organiser la tenue de deux chambres foraines (tribunaux itinérants) dans le Sud-Kivu pour y juger des exactions et crimes commis par les militaires, policiers ou autres groupes armés
Résultats
- 14 dossiers instruits
- 16 victimes accompagnées
- 13 jugements rendus
- 14 personnes condamnées
- 1 prévenu acquitté
- 12 victimes dédommagées
Réalisé avec le soutien de
Ambassade de France en République Démocratique du Congo
Albanie
Mission exploratoire Contexte
En 2012, l’Albanie constituait, tous pays confondus, le 1er pays d’origine des demandeurs d’asile dans le Rhône. Ayant constaté une augmentation importante des arrivées en provenance d’Albanie, Forum réfugiés – Cosi a effectué une mission dans le pays en avril 2013.
Cette mission avait pour objectif de mieux comprendre le contexte politique et la situation qui prévalait concernant les droits de l’Homme et les libertés en Albanie afin d’améliorer la qualité de l’accompagnement des demandeurs d’asile en France. Il s’agissait également, sur un plus long terme, d’identifier des acteurs locaux susceptibles de fournir, à l’avenir, une information fiable sur le contexte géopolitique du pays et de développer nos ressources en information sur les pays d’origine. Enfin, la mission avait pour but de rencontrer et d’identifier les ONG avec lesquelles des partenariats pourraient être établis dans le domaine de la promotion et de la défense des droits de l’Homme, et le renforcement de l’État de droit en Albanie.
Résultats
Mission exploratoire Contexte
En 2012, l’Arménie représentait le troisième pays d’origine des demandeurs d’asile en France. La mission réalisée par Forum réfugiés – Cosi poursuivait deux objectifs :
- Améliorer la prise en charge des demandeurs d’asile par l’organisation en France, grâce à une connaissance approfondie du contexte et une meilleure compréhension des situations requérant une protection internationale ;
- Accompagner la réflexion de certaines collectivités territoriales autour de la prise en compte des droits dans leurs actions de coopération décentralisée avec l’Arménie dans le cadre du projet « Plateforme coopération décentralisée – Etat de droit ».
République Démocratique du Congo
Observation électorale Contexte
L'association a participé à deux reprises, en 2006 et 2011 aux opérations d'observation électorale en République démocratique du Congo.
Par sa présence sur le terrain en ces moments important de l’histoire de la RDC, elle a contribué au renforcement de la société civile locale comme acteur de la construction démocratique.
Activités réalisées
Le 28 novembre 2011, la République démocratique du Congo a organisé son deuxième cycle d’élections présidentielle et législative. Les acteurs de la société civile française œuvrant en République démocratique du Congo ont renouvelé leur engagement aux côtés de leurs homologues de la société civile congolaise en dépêchant une mission d’observation électorale. Cette mission s’est déroulée du 21 novembre au 2 décembre 2011.
Composée de 16 personnes venant du monde associatif (Forum réfugiés-Cosi, Secours catholique, CCFD-Terre Solidaire) la délégation de la société civile française, unie au sein du Réseau France Afrique Centrale (RéFAC) a intégré une délégation de la société civile européenne coordonnée par le Réseau des ONG européennes pour le plaidoyer sur l’Afrique Centrale (EurAC). La formation et le déploiement des observateurs ont été organisés en étroite collaboration avec la plate-forme de la société civile congolaise, Agir pour les Élections transparentes et Apaisées (AETA).
Les membres de la mission ont dénoncé les nombreuses irrégularités et violences qui ont entaché ce processus électoral.
Partenaires
Agir pour les Elections Transparentes et Apaisées (AETA)
Réalisé avec le soutien
Réseau Européen pour l’Afrique Centrale (EurAC)
Plateforme coopération décentralisée – Etat de droit Contexte
Les collectivités locales se situent au carrefour entre l’accès aux droits des populations et la gouvernance locale démocratique. Une position originale qui en fait des acteurs innovants en matière de promotion des droits de l’Homme.
L’État de droit est souvent considéré comme relevant de la coopération d’État à État, et la défense des droits de l’Homme, de l’action des ONG. Entre les deux, la mise en œuvre de projets de développement nécessite, pour agir durablement en faveur des populations, et spécialement des plus vulnérables, de s’impliquer dans les modes de gouvernance locale.
En favorisant l’accès aux services essentiels (eau, assainissement, habitat, santé, éducation), en renforçant les capacités en matière de gestion de l’état civil, du foncier, de la fiscalité locale, de la police municipale…, la coopération décentralisée entre de plain-pied dans la promotion des droits.
Forum réfugiés-Cosi a élaboré une méthodologie afin d’accompagner les collectivités territoriales dans leurs démarches et favoriser la prise en compte des questions d’État de droit, de gouvernance démocratique et d’accès aux droits dans les projets de coopération décentralisée.
Objectifs
Accompagner les collectivités territoriales vers une meilleure prise en compte des droits de l’Homme, de l’Etat de droit et de la gouvernance locale démocratique dans leurs partenariats et leurs projets de coopération décentralisée.
Activités réalisées
- Animation d’un groupe de travail composé de collectivités territoriales et d’organisations de la société civile
- Diagnostic de projets de coopération décentralisée au regard de l’accès aux droits et à la gouvernance locale démocratique
- Publication d’un vade-mecum - coopération internationale : des collectivités locales s’engagent pour renforcer l’État de droit
- Conception et diffusion d’un kit méthodologique à destination des collectivités locales
Résultats
- Coopération décentralisée et accès aux droits en pratique - Regards croisés - 2016
- Coopération décentralisée et Etat de droit - Fiche technique n°1 Pourquoi
- Coopération décentralisée et Etat de droit - Fiche technique n°2 Sept recommandations
- Coopération décentralisée et Etat de droit - Outil n°1 Grille de diagnostic
- Coopération décentralisée et Etat de droit - Outil n°2 Check-list
- Coopération décentralisée et Etat de droit - Affiche Droits de l'homme et gouvernance démocratique au programme
- Coopération décentralisée et Etat de droit - Vademecum
Partenaires
- Resacoop
- Région Rhône-Alpes
- Grand Lyon
- Villes de Grenoble, Lyon, Romans sur Isère, Vienne, Villeurbanne
- Conseils généraux de l’Isère et du Rhône
- Agir Ensemble pour les Droits de l’Homme
- CIEDEL
- Ecole de la Paix
Réalisé avec le soutien de
Région Rhône-Alpes